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"
En Allemagne, il y a les SS. Et ces hommes noirs, je les hait à mort !
"

Paul Thummel, membre de la première heure du parti nazi. Il fur l'un des plus efficaces espions nazis au service des alliés.

 

 

 

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C'est avec plaisir que je vais partager ma passion avec vous, internautes.
Mais ce blog n'a pas pour vocation de vous rebourrer dans le crâne les cours d'histoire fastudieuses que vos cerveaux de lycéens rechignaient à ingurgiter. Non! Loin de moi cette idée! Je veux juste partager avec d'autres ma passion, et, si possible la faire découvrir aux ignorants à travers des articles retraçant l'Histoire d'un point de vue anecdotique.


 

"On a du goût pour l'histoire, on a l'esprit tourné au pittoresque, les événements et les hommes vous entrent dans le cerveau, votre cerveau leur donne une forme et vous voyez les hommes et les événements sous un autre jour.
Les choses ne s'apprennent pas, elles se retiennent."

Alexandre Dumas, Le chevalier de Ste Hermine, Ch. CII

 

Jeudi 17 mai 2007

Depuis l'élection en 1947 de Vincent Auriol, premier président de la IVe République jusqu'à la présidence actuelle de N. Sarkozy, la fonction présidentielle en France a beaucoup évolué.

Cette évolution qui fait apparaître des périodes d'affaiblissement ou au contraire d'affermissement de la fonction, peut être étudiée à travers les textes constitutionnels successifs qui ont défini le mode d'élection, la durée du mandat et les pouvoirs du président, mais aussi à travers la personnalité des différents présidents, la lecture qu'ils ont faite des textes constitutionnels, et la façon dont ils ont exercé cette fonction sous la IVe puis sous la Ve République.

 

La présidence de la république dans les institutions françaises

 

Durée du mandat et mode d'élection

Du septennat au quinquennat
Depuis 1873, les présidents de la République en France étaient élus pour 7ans (septennat)
Sous la IVe République, ils n'étaient éligibles qu'une seule fois.

Revenu au pouvoir en 1958, De Gaulle a conservé le septennat, durée nécessaire selon lui pour permettre au président de mener à terme ses projets, à l'écart des luttes de partis.

Le programme commun de la gauche de 1972 prévoyait d'aligner la durée du mandat présidentiel sur celui des députés (5 ans), modification que G. Pompidou proposa en 1973, mais que le Parlement rejeta.

J. Chirac qui avait d'abord été contre, fini par s'y rallier, et le proposa par référendum aux Français, qui l'acceptèrent à une large majorité.

 

Du suffrage restreint au suffrage universel
Sous la IVe République, le président était élu au suffrage restreint et indirect, par les seuls parlementaires (députés et sénateurs) réunis en Congrès à Versailles.

Sous la Ve République, le président, est d'abord élu au suffrage restreint élargi, par 80 000 Grands Electeurs (députés, sénateurs, conseillers généraux, et délégués des conseils municipaux)

Mais, depuis la révision constitutionelle voulue par De Gaulle et ratifié par rédférendum en 1962, il est élu au suffrage universel direct ce qui renforce considérablement sa légitimité.

 

Les pouvoirs du président sous les IVe et Ve Républiques

Des pouvoirs surtouts honorifiques sous la IVe République
De 1947 à 1958, le président occupe une place surtout symbolique et n'a que peu de pouvoirs.
Il avait un rôle de représentation officielle de la France à l'étranger.

Il désignait le président du Conseil (équivalent du 1er ministre) et nommait les postes à hautes responsabilité  de la République.
Le président du conseil quant à lui, avait l'initiative des lois.

C'est seulement à la demande de celui-ci, que le président pouvait dissoudre l'Assemblée, ce qui est arrivé une fois sous le gouvernement d'Edgar Faure.

 

Le renforcement de l'exécutif sous la Ve République
La constituion de 1958, révisée en 1962, marque une rupture dans l'histoire des institutions françaises.

Les pouvoirs du président se trouvent désormais considérablement renforcés, conformément à la pensée de De Gaulle, énoncée dans le discours de Bayeux en 1946. ( voir ici et )

Dès lors, il nomme, mais peut révoquer le premier ministre, il dispose de pouvoirs régelementaires en signant les ordonnances et les décrets adoptés en Conseil des ministres présidé par lui à l'Elysée.

Il peut aussi plus facilement contrôler l'Assemblée, en la dissolvant : De Gaulle le fit en 1962 et 1968, Mitterrand en 1981 et 1988, et Chirac en 1997.

Il peut s'adresser directement au pays et soumettre tout projet de loi à référendum :
De Gaulle en 1958 (référendum constitutionnel) en 1961 et 1962 (autodétermination , puis indépendance de l'Algérie), en 1962 (révison constitutionnelle) et en 1969 (réforme des régions et réforme du Sénat), Pompidou en 1972 (élargissement de la CEE et adhésion du Royaume-Uni), Mitterrand en 1981 (sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie) en 1992 (ratification de l'Accord de Maastricht) et Chirac en 2000 (quinquennat)

Il est aussi le chef des armées et le seul à décider de l'emploi de l'arme nucléaire.
Confronté à des situation excepitonnellement grave, le Président peut, conformément à l'art. 16, obtenir les pleins pouvoirs.
C'est ce que fit De Gaulle en 1961, pour riposter au putsch des généraux d'Alger.

Par momory - Publié dans : Epoque contemporaine
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Jeudi 17 mai 2007

Depuis l'élection en 1947 de Vincent Auriol, premier président de la IVe République jusqu'à la présidence actuelle de N. Sarkozy, la fonction présidentielle en France a beaucoup évolué.

Cette évolution qui fait apparaître des périodes d'affaiblissement ou au contraire d'affermissement de la fonction, peut être étudiée à travers les textes constitutionnels successifs qui ont défini le mode d'élection, la durée du mandat et les pouvoirs du président, mais aussi à travers la personnalité des différents présidents, la lecture qu'ils ont faite des textes constitutionnels, et la façon dont ils ont exercé cette fonction sous la IVe puis sous la Ve République.

 

L'exercice de la fonction présidentielle

Un rôle de représentation et d'influence sous la IVe République

Ancien ministre socialiste du Front Populaire, Vincent Auriol a été élu en 1947 parce que son parti, la SFIO, se trouvait en position d'arbitre entre le PCF et le MRP à l'époque du Tripartisme.

Son successeur, centriste sans étiquette politique bien définie, René Coty, élu en 1953 au 13e tour de scrutin, a été finalement désigné parce qu'il était absent du Sénat lors des discussions très vives concernant la Communauté européenne  de défense (CED), et qu'il n'avait pas pris position sur cette question. Les circonstances de cette élection ont contribué à discréditer la fonction présidentielle.

 

Ne pavenant pas à faire face à la crise du 13 mai 1958, René Coty a préféré faire appel au général De Gaulle, en sachant qu'il signait par là l'arrêt de mort de la IVe République.

 

L'affirmation de la prééminence présidentielle sous De Gaulle

Elu président de la République en 1958, réélu en 1965, Charles de Gaulle a demissionné de son propre chef en 1969 après l'échec du référendum sur la réforme régionale et du Sénat.

L'équation personnelle de l'ancien chef de la France libre, le principe voulu par lui et acquis en 1962 de l'élection du président de la République au suffrage universel direct, l'instauration par lui du "domaine réservé" appliqué à la politique extérieure et à la Défense, mais aussi les circonstances de la guerre d'Algérie qui l'on conduit à utiliser l'article 16, et par quatre fois, la procédure du référendum ont imposé d'emblée une lecture présidentielle de la Constitution de 1958.
Pour De Gaulle, la fonction présidentielle devait constituer la clé de voûte des institutions.

Cette lecture gaullienne de la Constitution de 1958 impliquait le refus de toute idée de diarchie, c'est-à-dire de partage du pouvoir exécutif entre le président et le premier ministre. Pour De Gaulle, le rôle du Premier ministre est d'appliquer la politique définie par le Président.
Sa conception de l'exercice du pouvoir exécutif exclue par conséquent toute idée de cohabitation.

 

La pérennité de la lecture gaullienne des institutions après De Gaulle

Beaucoup pensaient que la Ve République ne survivrait pas en général De Gaulle dans la mesure où ses institutions semblaient avoir été taillées à sa mesure.
Après la démission du Général De Gaulle de 1969, la prééminence présidentielle a cependant été préservée par ses successeurs au moins jusqu'à l'élection de J. Chirac.

G. Pompidou, élu en 1969, qui était issu des rangs gaullistes a rejeté la diarchie que tentait de lui imposer son premier ministre Chaban-Delmas, mais n'a pu achever son septennat interrompu par sa mort en 1974.

VGE, chef des Républicains indépendants, qui lui a succédé en 1974, fut le premier président de la Ve République qui n'était pas sorti des rangs gaullistes.
Lui aussi a affirmé la prééminence présidentielle et a entrepris de "giscarder" la Ve République face à son premier ministre gaulliste, J. Chirac.

F. Mitterrand élu en 1981, président socialiste soutenu par la gauche, a été le président le président de l'alternance.
Il est aussi le seul président de la Ve qui ait mené à son terme un second mandat.
Lui qui avait pourtant été depuis 1958 un adversaire résolu et constant du gaullisme et des institutions de la Ve, s'est efforcé de sauvegarder en toutes circonstances les prérogatives présidentielles.

 

L'affaiblissement de la fonction présidentielle de 1986 à 2002

A partir de 1986, la succession rapprochée de 3 cohabitations a créé une situation nouvelle que le Gal de Gaulle n'avait pas prévue.
Les cohabitations ont mis en opposition majorité parlementaire et majorité présidentielle, et on obligé les présidents à partager le pouvoir exécutif avec les premiers ministres qui n'appartenait pas au même bord politique qu'eux :

  • cohabitations gauche/droite Mitterrand/Chirac de 1986 à 1988 ; Mitterrand/Balladur de 1993 à 1995.
  • puis cohabitation droite/gauche Chirac/Jospin de 1997 à 2002.

De façon paradoxale, ce sont les premeirs ministres gaullistes, J. Chirac et E. Balladur qui, les premiers, ont été amenés à exercer ce partage du pouvoir exécutif entre le président et le premeir ministre, inscrite dans la Constitution de 1958,, mais peu conforme à la lecture gaullienne des institutions.

Issus d'une majorité parlementaire opposée à la majorité présidentielle, ils se trouvés en position de gouverner contre le président socialiste Mitterrand, contribuant ainsi à affaiblir la fonction présidentielle que De Gaulle, revenu au pauvoir en 1958, s'était éfforcé de consolider.

Déja en 1976, J. Chirac, alors premeir ministre, avait porté un premier coup à la prééminence présidentielle en démissionnant de sa propre initiative pour marquer son désaccord avec le président Giscard, alors que la lecture gaullienne des institutions voulait qu'un premier ministre ne se retire qu'avec l'accord du président.

De 1997 à 2002, la cohabitation entre Chirac et Jospin a créé une situation qui a conduit à mettre en cause la vision de la fonction présidentielle des institutions de la Ve République, à contester la pratique du "domaine réservé" (défense, politique extérieure) instaurée par De Gaulle au profit à la présidence, et à rehabiliter le röle de l'Assemblée Nationale, pouvant ainsi laisser croire qu'on était revenu à certaines pratiques de la IVe République.

 

Vers un raffermissement de la fonction présidentielle avec la réélection de Chirac en 2002 ?

 En mai 2002, la crise des institutions de la Ve République a été exacerbée par la situation issue du 1er tout des élections présidentielles, marquées par un taux d'abstention record (28,4%), le faible score du président Chirac (à peine 20%), l'élimination de la gauche, et la qualification du candidat d'extreme-droite J-M LePen au second tour.

Il en a résulté un ursaut républicain conduisant à la rélection de J. Chirac au second tour avec plus de 80% des suffrages exprimés.
Reconduit à la présidence de la République pour 5 ans, J. Chirac, qui revendique l'héritage du gaullisme, peut désormais s'appuyer pour la durée de son mandat sur une large majorité au Parlement, issu des élections législatives qui ont suivi sa réélection.

Cette réélection met donc fin aux incertitudes de la cohabitation et crée les conditions d'une possible renaissance de la Ve République en crise, dont la pérénnité semblait gravement menacée.

 

 

Conclusion :

depuis 1947, on est passé en France d'un régime d'assemblée qui cantonnait le président de la République dans un rôle secondaire de représentation jusqu'en 1958, à un régime semi-présidentiel dans lequel la fonction présidentielle était devenue la clé de voûte des institutions.

L'expérience des alternances et des cohabitations attestent la pérennité des institutions mises en plaec par De gaulle en 1958, de leur fonctionnement démocratique et de leur capacité d'adaptation.

Mais elle a aussi contribué à infléchir la lecture originelle inspirée par De Gaulle de 1958 à 1969.

Il revient désormais à Nicolas Sarkozy de montrer sa capacité à renouer avec la vision gaulienne de 1958.

Par momory - Publié dans : Epoque contemporaine
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